Section 01
Acceptation des conditions
L’accès au site implique l’acceptation des présentes conditions. L’utilisateur s’engage à consulter le site de manière loyale, à respecter les lois applicables et à ne pas perturber son fonctionnement.
Acceptation des conditions
L’accès au site implique l’acceptation des présentes conditions. L’utilisateur s’engage à consulter le site de manière loyale, à respecter les lois applicables et à ne pas perturber son fonctionnement.
Section 02
Objet du site
Le site présente des informations générales sur les activités de Wave Event Meal. Les contenus sont fournis à titre indicatif et peuvent être modifiés ou supprimés à tout moment sans préavis particulier.
Core Terms
Operational Terms Ledger
Review the core conditions governing use, billing, document references, and service handling. The clauses below are organized as a working ledger for practical reading and day-to-day reference.
03
Clause 03
Demandes et validation
Le cas échéant, toute demande de prestation, de devis ou de mise en relation peut être soumise à validation préalable. Les conditions commerciales applicables sont alors précisées séparément selon la nature de la demande.
04
Clause 04
Conditions commerciales
Sauf stipulation contraire, les prix, modalités de facturation et autres conditions commerciales sont communiqués avant tout engagement. L’exécution d’une prestation peut être subordonnée à l’acceptation des conditions convenues entre les parties.
Policy Terms
L’ensemble des éléments du site, notamment les textes, marques, logos, graphismes et structures, est protégé par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée est interdite.
05
Clause Reference
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site, notamment les textes, marques, logos, graphismes et structures, est protégé par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée est interdite.
Source
Service Public FR
06
Clause Reference
Limitation de responsabilité
Le site est fourni en l’état, sans garantie d’absence d’erreur, d’interruption ou d’inexactitude. Dans les limites permises par la loi, la responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée pour les dommages indirects ou résultant d’une mauvaise utilisation du site.
Source
EU Commission
Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties recherchent d’abord une solution amiable avant toute action devant les juridictions compétentes.
Contact et modification
Pour toute question relative au site ou aux présentes conditions, l’utilisateur peut utiliser les coordonnées indiquées sur le site. L’éditeur peut modifier les présentes conditions à tout moment ; la version applicable est celle publiée en ligne au moment de la consultation.